Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A BEAUTIFUL DAY
proisy jean claude

Numéro de dépôt :
1697319
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
30/09/2011
A BEAUTIFUL DAY de proisy jean claude

Présentation de la marque A BEAUTIFUL DAY

Déposée le 30 septembre 1991 par proisy jean claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « A BEAUTIFUL DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est proisy jean claude, domicilié(e) rue de CHAMBERY, 38660 Ste MARIE d'ALLOIX (dossier no 2207621) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROISY jean claude domicilié(e) (dossier no 2207621) - France.

La marque A BEAUTIFUL DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A BEAUTIFUL DAY est expirée depuis le 30 septembre 2011.

proisy jean claude a également déposé les autres marques suivantes : SYNTHESE ECI , LES STRATEGES DE L'ACTION , SYNTHESE ECA , LE GROUPE DE L'ACACIA


proisy jean claude - rue de CHAMBERY, 38660 Ste MARIE d'ALLOIX (dossier no 2207621) - France


PROISY jean claude - (dossier no 2207621) - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2001 n°2207621 - Publication au BOPI 2001-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Support d'enregistrement magnétique.Production de films; Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.